Accord du client (k4rd5)

Tout comprendre sur l’obligation d’accord préalable en sous-traitance.

Déclaration de sous-traitance (privé)

Guide complet pour déclarer un sous-traitant dans un marché privé.

Sous-traitance vs prestation de services

Différences clés et obligations légales entre sous-traitance et prestation.

Demande d’agrément de sous-traitant

Processus complet et bonnes pratiques pour obtenir l’agrément.

Déclaration de sous-traitant (guide)

Tout ce qu’il faut savoir pour déclarer correctement un sous-traitant.

Sous-traitance sans contrat

Risques juridiques et implications lorsque rien n’est formalisé.

Sous-traitant non payé ?

Les recours possibles pour recouvrer vos paiements.

Sous-traitance de second rang

Rôle et responsabilités des sous-traitants de second rang.

Sous-traitance maîtrise d’œuvre (version unique)

Guide complet sur le rôle du maître d’œuvre et de ses sous-traitants.

Accord du client

Les conditions indispensables pour obtenir l’accord du client.

Exemple de contrat

Un modèle type pour établir un contrat de sous-traitance.

Sous-traitance de premier rang

Comprendre l’organisation du premier rang dans vos projets.

Tableau de bord sous-traitance

Piloter efficacement vos partenaires grâce aux bons indicateurs.

Maîtrise d’œuvre – guide complet

Tout savoir sur la maîtrise d’œuvre et la sous-traitance associée.

Contrat de sous-traitance : tout savoir

Rédiger et sécuriser vos contrats de sous-traitance.

Contractualisation de la sous-traitance

Étapes et recommandations pour contractualiser vos collaborations.

Gestion efficace de la sous-traitance

Optimisez vos processus en entreprise pour des relations fluides.

Définition juridique du contrat

Principes, types de contrats et implications légales.

Gestion contractuelle

Guide pour optimiser vos contrats et sécuriser vos accords.

Outils de gestion des prestataires

Choisir les bons outils pour collaborer avec vos prestataires externes.

Contrat de prestation de services

Clauses essentielles et bonnes pratiques pour un contrat de prestation.

Qu’est‑ce qu’un sous‑traitant ?

Définition, rôle et fonctionnement de la sous‑traitance.

Agrément de sous‑traitant (BTP)

Les démarches pour obtenir l’agrément en BTP.

Loi du 31 décembre 1975

Comprendre les droits et obligations établis par cette loi.

Contrat de sous‑traitance BTP

Enjeux et obligations pour un contrat en bâtiment.

Modèle de contrat BTP (DC4)

Un modèle DC4 adapté à la sous‑traitance BTP.

Sous‑traitance bâtiment

Réglementation, avantages et inconvénients du bâtiment.

Guide ultime – BTP

Le guide complet pour toutes les entreprises du secteur.

Appels d’offres sous‑traitance

Répondre efficacement aux appels d’offres dans le bâtiment.

Agrément de sous‑traitants BTP

Comprendre pourquoi et comment obtenir un agrément.

Sous‑traitance dans les marchés privés

Rôle et enjeux de la sous‑traitance en marchés privés.

Sous‑traitance pour les entreprises

Guide complet pour recourir à la sous‑traitance dans votre activité.

Contrat BTP : obligations

Version alternative du guide sur les enjeux et obligations.